Je constate que beaucoup de personnes me demandent de calculer la date de libération.
Pour vous simplifier la chose, je met à disposition un simulateur pour calculer le nombre de jour de réduction de peine, sur une situation simple.
Il vous donnera une idée de la durée de la peine que la personne pourra purgée avec les remises de peine.
il pourra néanmoins vous donnez une date plus ou moins proche de la vraie date de libération.
Attention, ne vous fiez pas au simulateur pour trouver la date exacte de libération, car il y a beaucoup de facteurs que le simulateur ne peut pas prendre en compte, comme les RPS, les retraits de remises de peines…
Plus la peine est courte, plus le simulateur sera précis. Pour des longues peines, il est inutile de l’utiliser, car avec les RPS, la date de libération peut être éloignée de plusieurs années.
Une personne peut avoir 3 mois de RPS sur une année. Les RPS ne sont pas pris en compte dans le simulateur. Sinon, une personne peut bénéficier de 7 jours par mois, pour une année non complète.
Il suffit de remplir les champs qui sont en jaune.
Il faut insérer la date d’écrou et la durée de la peine en année et / ou mois.
Si la personne a fait 2 mois de détention provisoire et qu’elle a été libérée, il suffit de décaler la date d’écrou de mois en arrière.
Exemple : La date d’écrou est le 15 juillet 2017. La personne a fait 2 mois de détention provisoire avant. Il faudra mettre la date du 15 mai 2017 pour la date d’écrou.
J’ai essayé de faire simple. Si vous constatez une erreur n’hésitez pas à me le signaler.
J’essaierai de le modifier en fonction de vos commentaires.
Les critiques, bonnes ou mauvaises, sont les bienvenues, afin de faire progresser le simulateur.
Il faut utiliser excel ou libre office (le télécharger gratuitement en toute légalité) pour utiliser le fichier.
Vous pouvez télécharger le fichier ici : simulateur de calcul du crédit de réduction de peine
NOUVEAU : Vous pouvez maintenant utiliser un simulateur en ligne. Cliquer ici
Bonjour Philippe
Mon mari à appelé les gendarmes pour dire de venir le chercher parcequil veut tuer tout le monde dans un état alcoolisées. Il l’ont fait faire une garde à vue et une perquisition à était fait chez nous où ils ont récupéré ces fusils caché car on lui à retire son permis. Du coup le lendemain il à été admis aux urgences pour son état et juste après l’hôpital ils veulent prolonger sa garde à vue. Il va donc aller faire une peine de prison ?
Bonjour,
je ne suis pas juriste, je ne pourrais donc pas vous donnez une réponse correcte.
Il risque d’aller au tribunal pour la possession des armes.
Après c’est le tribunal qui décidera en fonction de tous les éléments en possession du tribunal (nombre de condamnation, risque d’agression, si votre mari choisis de faire une thérapie pour arrêter l’alcool…)
Bonsoir Philippe merci de m’avoir répondu c’est gentil de votre part
Mon fils attendra patiement la réponse de la JAP
Bonsoir ou bonjour Philippe moi mon fils a un bon comportement il travaille en cdi depuis peu de temps il a pris 15 ans il est sur une bonne conduite, demande le permis de conduire il est passé par un expert pédiatre ya 1 mois et demi à eu la promesse d’embauche et suivi par l’association wake up café il prépare avec eux la reinsertion avec eux sa spip à envoyer son dossier au juge des aménagement de peine pour une série liberté il attend la réponse et aussi il a demandé la permission de sortie à votre vis il aura l’accord vue son bon comportement merci de me répondre il est rentré le 16 février 2016 jusqu’à la il n’est jamais sortie pourriez vous me répondre svp merci maman en détresse il a 28 ans
Bonjour,
il n’y a que le JAP qui peut donner la réponse.
Je ne vous dirais rien, car je ne sais pas et personne ne le sais.
Si je vous dis oui, j’ai une chance sur 2 d’avoir raison.
Je ne prendrais pas le risque