Le site propose un simulateur qui peut être utilisé sous Excell ou calc.
Le site propose maintenant un nouveau simulateur en ligne où vous pouvez calculer :
il est impossible de donner une date exacte de libération, car il y a beaucoup trop de facteurs qui peuvent rentrer en ligne de compte (le nombre de RPS, le retrait de réduction de peine pour cause d’incident…). Ces données ne peuvent pas être simulé.
Concernant les RPS, il est possible de donner le maximum que le JAP peut accorder, mais il est impossible de donner le chiffre exact.
Sur une peine de 5 ans, le nombre de RPS accordés ou pas, peu modifier la date de libération de 1 an et 7 jours. Plus la peine est importante et plus l’écart peut être grand.
Le simulateur a été crée car beaucoup de personnes me demandent des dates de libération avec les RPS. Cela permettra aux personnes de faire leurs propres simulations.
Si vous avez d’autres idées, vous pouvez me les faire parvenir afin de voir si je suis en possibilité de créer d’autres simulateurs de calculs.
Voici le lien pour accéder au simulateur : https://penitentiaire.org/simulateur/calcul_crp_rps.php
Bonjour Mr Philippe
Non mon conjoint n’a eu aucun rapport en l’espèce de 15 jou rien !! entre le débat et l’ajournement et pour manque d’une information de la part de la Cpip , d ailleur la juge c’est escuser de cet aujournement mon conjoint au contraire et exemplaire là dessus . A la fin elle demande que son contrat soit repousser après la date du délibérer le 4 juillet soit le 8 9 10 ectt mes pas plus tard , je me dit c peut être bon signe même mon avocat me dit c bien qu’elle demande cet pièce en fin de debat un papier certifier avec une nouvelle date d entrer que je lui et transmit
Bonne soirée à vous
Nous croisons les doigts
Mon premier message et erronée
Bonjour,
Mon mari et passer en débats contradictoire le 30 mai et ajourner le 13 juin pour manque d’un rapport de la CPIP le bracelet était favorable ainsi que la direction pénitentiaire le 30 mai car Mr bonne réinsertion paiement des victimes diplôme et contrat de travail qui démarre ( le 1er juillet Cddi ) et aucun rapport .Et finalement le 13 juin débat CPIP défavorable ainsi que l’administration pénitentiaire coup de théâtre notre avocats était présent et à demander des explications c’était très tendu !!!! le débat a durée 1h30 !!! la juge a écouté et questionner mon mari a prit beaucoup de note et la juge a bien vu que des compte rendu positif ne lui avait pas était remis au dossier !!! . Elle demande à la fin du débat ( une date de début de contrat travail en urgence) datant après le délibérer c’est bon signe ou pas ???? .Délibérer le 4 juillet Je suis perdu et ne c’est quoi penser Bien cordialement à vous Merci de vos réponses
Bonjour,
pour les CAP, il est impossible de donner une réponse.
C’est le JAP qui décide et pour 2 dossiers similaires, il y aura 2 réponses différentes.
La décision se prend en fonction de toutes les pièces dans le dossier.
Si votre mari a eu un ou des rapports d’incidents, la situation peut changer
Bonjour
Suite à mon messge Désolé je me suis trompé ce n’est pas une CAP mes en débats contradictoire avec avocat quel et le délai de réponse du coup ? il passe en mai avec un travail d insertion travaille et hébergement … bien cordialement
Bonjour,
c’est un peu la même chose.
La CAP c’est à la prison.
Le débat contradictoire c’est au tribunal en règle générale.
Que ça soit pour la CAP ou le débat contradictoire, il n’y a pas de délai.
Cela peut être le jour même, quelques jours après ou quelques semaines après
Bonjour
Mon compagnon a été incarcéré le 15 decembre 2023. Il a pris 12 mois. Quelle serait sa date de sortie approximative ? Ce n est pas la première fois qu il rentre en prison.
Bonjour,
Il pourra toucher entre 0 jour et 6 mois de remise de peine. Il est donc impossible de donner une date de libération approximative.
En théorie, il devrait passer en avril ou en mai pour les remises de peine
Bonjour finalement il a eu 4 mois demi de grâce sur 6 mois en Appel et il passe en Cap avec un contrat chantier d’insertion au mois de Mai 2024 l’herbergement ce fera à mon domicile une enquête a mon domicile à eu lieu .
Quel son les délais de réponse suite à une Cap ? Car il doit commencer son contrat le 1 juillet 2024 bien sûr si la Cap et accepter.
Bien cordialement à vous
Bonjour,
il n’y a pas de délai.
Il peut avoir la réponse le jour même, comme quelques jours ou quelques semaines après la CAP
Bonsoir.
Mon homme est rentré en prison le 15 novembre 2023 et a été officiellement condamné au jugement en appel le 4 avril 2024. Peine de 3 ans ferme et 1 an avec sursis. Je suis un peu perdue avec les nouvelles lois et le reste, difficile de s’y retrouver. Au bout de combien de temps peut il demander un bracelet électronique ? Il suit un suivi psy 2x/semaine, et nous allons nous renseigner pour une desintox. Il a un hébergement disponible chez la famille. Merci du temps que vous accorderez pour donner une réponse a ma question, belle soirée.
Bonjour,
s’il n’est pas en récidive légale, il pourrait être dans les délais au mois de novembre 2024 s’il ne touche aucune remise de peine. Il doit lui rester un reliquat de 2 ans maximum